Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SITUAL
Société dite: C.C.M.C.

Numéro de dépôt :
1042103
Date de dépôt :
21/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SITUAL

Déposée le 21 février 1978 par C.C.M.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SITUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: C.C.M.C. domicilié(e) (S.A.), 57-59 quai Claude Bernard, 38200 VIENNE - France.

La marque SITUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1042103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SITUAL est expirée depuis le 21 février 1988.

C.C.M.C a également déposé les autres marques suivantes : STOCKAL , TEXTUAL , RADIAL , PROJECTAL , COMPTAL , INTEGRAL , FACTORAL , PERSONAL , GLOBAL , TEMPORAL


Société dite: C.C.M.C. - (S.A.), 57-59 quai Claude Bernard, 38200 VIENNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-040

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures, photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes à jouer, caractères d'imprimerie;cliché.Plans comptables, distribution de prospectus, impression de travaux publicitaires, Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à facon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypieComptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).